Conseil Municipal du 27 juin 2022

Données provenant du portail d'import


DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20220722_75399_AU-Convention Engagement Solidaire de Proximité Centre Hospitalier - Délibération - (sans annexe)22/07/2022
20220722_75499_AU-Convention satge Rayan GHANNOUDI publiable - Délibération - (sans annexe)22/07/2022
20220722_75599_AU-Convention stage Thalia HYLAIRE publiable - Délibération - (sans annexe)22/07/2022
20220809_121099_DC-Engagement Solidaire Zineb HAMRI - Délibération - (sans annexe)09/08/2022
20220809_121099_DC-Engagement Solidaire de Proximité5 - Délibération - (sans annexe)09/08/2022
20220809_121199_DC-Engagement Solidaire de Proximité2 - Délibération - (sans annexe)09/08/2022
20220809_121199_DC-Engagement Solidaire Benoit LAMBERT - Délibération - (sans annexe)09/08/2022
20220809_121299_DC-Engagement Solidaire de Proximité3 - Délibération - (sans annexe)09/08/2022
20220809_121299_DC-Engagement Solidaire Marie POIX - Délibération - (sans annexe)09/08/2022
20220809_121399_DC-Engagement Solidaire de Proximité1 - Délibération - (sans annexe)09/08/2022
20220809_121399_DC-Engagement Solidaire Assa SOUMARE - Délibération - (sans annexe)09/08/2022
20220817_1389Convention engagement Solidaire de Proximité7 - Délibération - (sans annexe)16/08/2022
20220817_1390Convention engagement Solidaire de Proximité9 - Délibération - (sans annexe)16/08/2022
20220817_1391Convention engagement Solidaire de Proximité8 - Délibération - (sans annexe)16/08/2022
20220817_1392Convention engagement Solidaire de Proximité6 - Délibération - (sans annexe)16/08/2022
20220822_155099_DC-Convention Engagement Solidaire de proximité APEI - Délibération - (sans annexe)22/08/2022
20220916_239499_Engagement solidaire de proximité Thalia HYLAIRE - Délibération - (sans annexe)16/09/2022
20220916_239599_Engagement solidaire de proximité Giovanni HYLAIRE - Délibération - (sans annexe)16/09/2022
20220722733Avenant 6 contrat pour l'exploitation du parc public de stationnement - Délibération - (sans annexe)22/07/2022
202207291048convention clésence - Délibération - (sans annexe)29/07/2022
2022090882129Convention de reversement taxe d'aménagement - Délibération - (sans annexe)08/09/2022
CC_V_20220712_37099_DC-Convention d'imprévision pôle sportif quartier Europe - Délibération - (sans annexe)12/07/2022

Commission des Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-06-27-3_CCompte de gestion de Monsieur le Trésorier Municipal afférent à l'exercice 2021. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-4_CCompte administratif 2021 - Approbation - Annexes obligatoires - Bilan de la politique foncière. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-5_CDécision modificative n°1 - Reprise des résultats et des restes à réaliser du compte administratif 2021 - Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l'exercice 2021. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-6_CAutorisations de programme, crédits de paiement - Ajustement dans le cadre de la Décision modificative. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-7_CDotation de Solidarité Urbaine - Année 2021 - Rapport d'utilisation - Communication. - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-8_CRapport d'activités 2021 des délégataires - Parking souterrain de l'Hôtel de Ville - Réseau de chaleur du quartier Europe. - Délibération - Annexe - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-9_CAvenant n°6 au contrat de concession de service public pour l'exploitation du parking souterrain de l'Hôtel de Ville. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-11_CConvention d'imprévision liée au marché public de construction d'un pôle sportif au quartier Europe à Saint-Quentin. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-12_CAttributions de subventions à diverses associations. - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-13_CAttribution de subvention dans le cadre de SAINT-QUENTIN COMMERCE. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-14_CGarantie d'emprunt à Foncière Habitat et Humanisme pour 6 logements situés boulevard Richelieu à Saint-Quentin. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-15_CConvention de partenariat et de reversement avec le Centre Social associatif du Vermandois, MultiCité, pour l'action ' Les Olympiades Inter-Quartiers '. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-16_CConvention de partenariat financier entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois relative au remboursement des subventions à percevoir au titre des dépenses liées au renforcement du télétravail en réponse à la crise sanitaire. - Délibération - Annexe - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-17_CReversement de la part communale de la Taxe d'Aménagement sur le périmètre des zones d'activités économiques de la Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-18_CTaxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2023. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-19_CDemande de remise gracieuse pour la régie de recettes pour l'encaissement des droits de place et de stationnement dus par les usagers. - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-20_CAménagement de réseaux électriques et téléphoniques par l'USEDA. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-21_CConvention de financement et de transfert de maîtrise d'ouvrage, diagnostic fonctionnel du boulevard de Verdun et de la rue Alexandre Dumas. - Délibération - Annexe - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-22_CVente d'un engin réformé et ses équipements. - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-24_CContrat de Ville - Programmation 2022 - Subventions sollicitées auprès de la Ville de Saint-Quentin. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-26_CEngagement Solidaire de Proximité. - Délibération - Annexe - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-27_CAccueil de deux jeunes volontaires européens 2022 - Convention de partenariat avec Europe Direct. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-28_CRenouvellement du dispositif service civique promotion 2022-2023. - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-29_CBourse au permis de conduire 2022 et 2023. - Délibération - Annexe - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-31_CAdhésion de l'École d'Arts Maurice Quentin de la Tour à l'Association Nationale des Écoles d'Art Territoriales (ANÉAT). - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-32_CAdhésion à l'association nationale "Empreintes Citoyennes". - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-33_CDémarche de Labellisation Territoire Engagé Climat Air Energie (anciennement CIT'ERGIE). - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-34_CProgramme d'écomobilité scolaire MOBY porté par EcoCO2 - Expérimentation à l'école Collery. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-35_CAvenant pour la prolongation de la labellisation Cité Educative. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-37_CAcquisition de parcelles et intégration dans le domaine public. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-39_CClubs "Coup de Pouce CLÉ - CLÉM - CLA" - Rémunération des intervenants. - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-40_CManifestations culturelles - Rémunération des intervenants. - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-41_CMissions d'assistance et conseil à maîtrise d'œuvre - Rémunération de l'intervenant. - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-42_CEcole municipale d'arts Maurice Quentin de La Tour - Création d'emplois de vacataire. - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-43_CMise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.) pour le cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture. - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-44_CBesoins occasionnels ou saisonniers. - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-45_CModification du tableau des effectifs. - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-06-27-1_CÉlection d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire. - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-2_CApprobation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2022. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-10_CTravaux réalisés par la CCSPL en 2021. - Délibération - (sans annexe)04/07/202204/07/2022
2022-06-27-23_CConvention de partenariat avec la plateforme de répit et d'accompagnement des aidants de personnes en situation de handicap de l'Association pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH). - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-25_CStationnement payant - Rapport annuel d'exploitation relatif aux traitements des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (R.A.P.O.). - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-30_CCharte documentaire de la médiathèque Guy de Maupassant et des bibliothèques annexes. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-36_CEnquête publique pour le déclassement du domaine public de 3 voies secteur Chaussée Romaine. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-38_CAvis sur l'enquête publique relative au projet de parc éolien de Vallée Joie à Mézières-sur-Oise. - Délibération - Annexe - Annexe04/07/202204/07/2022
2022-06-27-46_CCompte-rendu au conseil municipal des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de sa délégation. - Délibération - Annexe04/07/202204/07/2022